Politique de Confidentialité – 11LV Casino

Version : 1.0  |  Dernière mise à jour : 30 octobre 2026

1. Introduction

Bienvenue sur 11LV Casino, accessible à l'adresse ms-croixroses.fr. La présente Politique de Confidentialité (ci-après « la Politique ») décrit de manière transparente la façon dont nous collectons, utilisons, conservons et protégeons les données à caractère personnel des utilisateurs qui s'inscrivent sur notre plateforme ou qui la consultent.

Nous nous engageons à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement (UE) 2016/679) ainsi que la législation française applicable, notamment la loi Informatique et Libertés modifiée. En utilisant notre site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes dispositions. Cette Politique doit être lue conjointement avec nos Conditions Générales d'Utilisation et notre page Jeu Responsable, qui forment ensemble le cadre contractuel et éthique de 11LV Casino.

Si vous n'acceptez pas les termes de cette Politique, nous vous invitons à cesser d'utiliser nos services. Des mises à jour peuvent intervenir à tout moment ; la date figurant en en-tête fait foi.

2. Données que Nous Collectons

Dans le cadre de l'exploitation de nos services de jeu en ligne, nous sommes amenés à traiter plusieurs catégories de données personnelles, collectées à différentes étapes de votre parcours utilisateur.

2.1. Données d'identification et de contact

• Nom et prénom
• Date de naissance (afin de vérifier que vous avez au moins 18 ans)
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Adresse postale complète
• Nationalité et pays de résidence

2.2. Données de vérification d'identité (KYC)

• Copie d'une pièce d'identité officielle (passeport, carte nationale d'identité, permis de conduire)
• Justificatif de domicile récent (facture d'énergie, relevé bancaire datant de moins de trois mois)
• Documents attestant l'origine des fonds, si requis dans le cadre de nos obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux (LCB-FT)

2.3. Données financières et transactionnelles

• Méthode(s) de paiement utilisée(s) : Visa, Mastercard, PayPal, Skrill, Neteller, Paysafecard, Neosurf, Apple Pay, Google Pay, Trustly, virement bancaire SEPA, MuchBetter
• Historique des dépôts et des retraits
• Solde du compte joueur et mouvements associés
• Données relatives aux bonus et promotions utilisés

2.4. Données de navigation et d'utilisation

• Adresse IP et données de géolocalisation approximative
• Type de navigateur, système d'exploitation et appareil utilisé
• Pages visitées, durée des sessions et interactions avec la plateforme
• Journaux de connexion et données techniques de session

2.5. Données de communication

• Correspondances échangées avec notre service client (e-mail, chat en direct)
• Préférences de communication et consentements marketing
• Enregistrements de conversations téléphoniques, le cas échéant

2.6. Données sensibles

Nous ne collectons pas intentionnellement de données sensibles au sens de l'article 9 du RGPD (données de santé, données biométriques, convictions religieuses, etc.). Toutefois, dans le cadre du jeu responsable, nous pouvons être amenés à enregistrer des informations relatives à d'éventuels comportements problématiques signalés volontairement par l'utilisateur, uniquement aux fins de protection de ce dernier, conformément à notre page Jeu Responsable.

3. Comment Nous Utilisons Vos Données

Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement aux fins décrites ci-dessous. Nous n'utilisons jamais vos données à des fins incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été recueillies.

3.1. Fourniture et gestion des services

• Création, gestion et sécurisation de votre compte joueur
• Traitement des dépôts, des paris et des retraits de gains
• Vérification de votre identité et de votre éligibilité à l'accès aux services (vérification de l'âge légal de 18 ans minimum)
• Application des limites de jeu, des exclusions volontaires et des mesures de jeu responsable

3.2. Obligations légales et réglementaires

• Respect des obligations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT)
• Conservation des données transactionnelles conformément aux exigences légales applicables
• Réponse aux demandes des autorités judiciaires ou administratives compétentes

3.3. Amélioration de la plateforme et personnalisation

• Analyse de l'utilisation de la plateforme afin d'en améliorer les fonctionnalités et l'ergonomie
• Personnalisation de l'expérience utilisateur et des offres promotionnelles
• Réalisation d'études statistiques internes (données anonymisées ou pseudonymisées)

3.4. Communication et marketing

• Envoi de communications relatives à votre compte (confirmations de transaction, alertes de sécurité)
• Envoi de communications promotionnelles uniquement si vous y avez expressément consenti
• Gestion de vos préférences de communication et traitement de vos demandes de désabonnement

3.5. Prévention de la fraude et sécurité

• Détection et prévention des activités frauduleuses, du blanchiment d'argent et des abus
• Contrôle de l'intégrité des jeux et de la plateforme
• Gestion des litiges et des réclamations

4. Bases Légales du Traitement

Conformément à l'article 6 du RGPD, chaque traitement de données personnelles que nous effectuons repose sur l'une des bases légales suivantes :

Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous conservez à tout moment le droit de le retirer, sans que cela affecte la licéité des traitements réalisés avant ce retrait. Le retrait du consentement peut être effectué en contactant notre équipe à l'adresse [email protected].

5. Partage des Données et Tiers

11LV Casino ne vend pas vos données personnelles à des tiers. Cependant, nous sommes susceptibles de partager certaines de vos données avec des partenaires de confiance, dans les conditions strictement encadrées décrites ci-après.

5.1. Prestataires de services techniques

Nous faisons appel à des sous-traitants pour l'hébergement des données, la gestion de l'infrastructure technique, l'envoi de communications électroniques et l'analyse des performances. Ces prestataires agissent exclusivement selon nos instructions et sont liés par des accords de traitement des données conformes aux exigences du RGPD.

5.2. Prestataires de services de paiement

Les données financières nécessaires au traitement de vos transactions sont transmises aux prestataires de paiement agréés (Visa, Mastercard, PayPal, Skrill, Neteller, etc.). Ces transferts sont encadrés par des protocoles de sécurité stricts, notamment la norme PCI DSS, et les données partagées sont limitées au strict nécessaire.

5.3. Fournisseurs de logiciels de jeu

Les fournisseurs de jeux avec lesquels nous collaborons peuvent accéder à certaines données de session et d'historique de jeu afin d'assurer le bon fonctionnement des titres proposés sur notre plateforme. Ces accès sont contractuellement limités et ne permettent pas aux fournisseurs d'utiliser vos données à leurs propres fins commerciales.

5.4. Autorités compétentes

Nous pouvons être tenus de divulguer vos données personnelles aux autorités judiciaires, administratives ou fiscales compétentes, notamment dans le cadre de nos obligations légales en matière de LCB-FT, ou en réponse à une injonction judiciaire valide.

5.5. Outils de prévention de la fraude

Des données peuvent être partagées avec des services spécialisés dans la détection de la fraude et la vérification d'identité (prestataires KYC tiers), dans le but de protéger l'intégrité de nos services et la sécurité de l'ensemble de nos utilisateurs.

6. Cookies et Technologies de Suivi

Notre site utilise des cookies et des technologies de suivi similaires (pixels, balises web, stockage local) afin d'assurer le bon fonctionnement de la plateforme, d'analyser son utilisation et de vous proposer une expérience personnalisée.

6.1. Types de cookies utilisés

• Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement technique du site (gestion de session, authentification, sécurité). Ils ne peuvent pas être désactivés.
• Cookies analytiques : collectent des informations anonymisées sur la manière dont vous utilisez notre site (pages visitées, durée des sessions) afin de nous aider à améliorer nos services.
• Cookies de préférence : mémorisent vos choix et paramètres (langue, devise, préférences d'affichage) pour personnaliser votre expérience.
• Cookies marketing : utilisés pour vous proposer des publicités pertinentes et mesurer l'efficacité de nos campagnes. Ils ne sont activés qu'avec votre consentement explicite.

6.2. Gestion de vos préférences en matière de cookies

Lors de votre première visite sur notre site, un bandeau de consentement vous permet de choisir les catégories de cookies que vous souhaitez autoriser. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le gestionnaire de cookies accessible en bas de chaque page. Vous pouvez également configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies, étant entendu que la désactivation de certains cookies peut affecter les fonctionnalités du site. La durée de vie maximale des cookies soumis à consentement est de treize (13) mois.

7. Sécurité des Données

La protection de vos données personnelles est une priorité absolue pour 11LV Casino. Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque, conformément à l'article 32 du RGPD.

7.1. Mesures techniques

• Chiffrement SSL/TLS (256 bits) pour toutes les transmissions de données entre votre navigateur et nos serveurs
• Chiffrement des données sensibles au repos dans nos bases de données
• Systèmes de pare-feu, de détection d'intrusion et de surveillance continue
• Authentification à deux facteurs (2FA) disponible pour les comptes utilisateurs
• Conformité à la norme PCI DSS pour le traitement des données de paiement

7.2. Mesures organisationnelles

• Accès aux données personnelles limité au seul personnel autorisé, selon le principe du moindre privilège
• Formations régulières de notre équipe en matière de protection des données et de cybersécurité
• Procédures de gestion des incidents et des violations de données, incluant la notification à la CNIL dans les 72 heures conformément à l'article 33 du RGPD
• Audits de sécurité réguliers réalisés par des prestataires indépendants

En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, nous vous en informerons dans les meilleurs délais, conformément à l'article 34 du RGPD.

8. Conservation des Données

Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et ce conformément aux obligations légales en vigueur.

À l'issue de ces délais, vos données sont supprimées de façon sécurisée ou anonymisées de manière irréversible. La clôture de votre compte ne déclenche pas automatiquement la suppression immédiate de toutes vos données, dans la mesure où certaines obligations légales imposent leur conservation.

9. Vos Droits

En qualité de personne concernée au sens du RGPD, vous disposez d'un ensemble de droits relatifs à vos données personnelles. Ces droits peuvent être exercés à tout moment, sous réserve des exceptions légales applicables.

9.1. Droit d'accès (art. 15 RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées, ainsi qu'une copie de ces données, accompagnée d'informations sur les finalités du traitement, les destinataires, les durées de conservation et les droits dont vous disposez.

9.2. Droit de rectification (art. 16 RGPD)

Vous pouvez demander la correction de toute donnée inexacte ou incomplète vous concernant. Nous procéderons à la rectification dans les meilleurs délais et, si les données ont été communiquées à des tiers, nous les informerons de la correction effectuée, sauf si cela s'avère impossible ou exige des efforts disproportionnés.

9.3. Droit à l'effacement (art. 17 RGPD)

Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, lorsque vous retirez votre consentement ou lorsque vous vous opposez au traitement. Ce droit est limité lorsque le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

9.4. Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)

Dans certaines situations (contestation de l'exactitude des données, traitement illicite, opposition au traitement), vous pouvez demander que le traitement de vos données soit temporairement suspendu. Durant cette période, vos données ne pourront être utilisées qu'avec votre consentement ou pour des raisons légitimes.

9.5. Droit à la portabilité (art. 20 RGPD)

Vous avez le droit de recevoir les données vous concernant, que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Vous pouvez également demander que ces données soient transmises directement à un autre responsable de traitement, lorsque cela est techniquement possible.

9.6. Droit d'opposition (art. 21 RGPD)

Vous pouvez, pour des raisons tenant à votre situation particulière, vous opposer à tout moment au traitement de vos données fondé sur notre intérêt légitime. Vous pouvez également vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale, y compris au profilage dans la mesure où celui-ci est lié à une telle prospection.

9.7. Droit de retrait du consentement

Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela n'affecte la licéité du traitement effectué avant ce retrait. Ce retrait peut être effectué via les paramètres de votre compte ou en nous contactant directement.

9.8. Droit de définir des directives post-mortem

Conformément à la loi Informatique et Libertés française, vous disposez du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données après votre décès.

9.9. Droit de recours auprès de la CNIL

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles constitue une violation du RGPD, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle française compétente, accessible à l'adresse www.cnil.fr.

9.10. Procédure d'exercice de vos droits

Pour exercer l'un ou plusieurs des droits mentionnés ci-dessus, adressez votre demande par e-mail à [email protected], en indiquant votre nom, votre prénom, l'adresse e-mail associée à votre compte et la nature précise de votre demande. Afin de vérifier votre identité et de protéger vos données contre tout accès non autorisé, nous pourrons vous demander de fournir une copie d'une pièce d'identité. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai maximum d'un (1) mois à compter de sa réception. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires en cas de complexité ou de nombre élevé de demandes, auquel cas vous en serez informé dans le mois suivant la réception.

10. Transferts Internationaux de Données

Dans certains cas, l'utilisation de prestataires de services techniques ou de solutions logicielles peut impliquer un transfert de données personnelles en dehors de l'Espace Économique Européen (EEE). Nous veillons à ce que ces transferts soient encadrés par des garanties appropriées, conformément aux articles 44 à 49 du RGPD.

10.1. Mécanismes de transfert utilisés

• Décisions d'adéquation : lorsque la Commission européenne a reconnu qu'un pays tiers offre un niveau de protection adéquat, les données peuvent y être transférées sans formalité supplémentaire.
• Clauses contractuelles types (CCT) : pour les transferts vers des pays ne bénéficiant pas d'une décision d'adéquation, nous concluons des accords incorporant les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, dans leur version la plus récente.
• Règles d'entreprise contraignantes (BCR) : lorsque nos prestataires appartiennent à un groupe disposant de règles internes approuvées par les autorités de contrôle compétentes, ces règles servent de fondement légal au transfert.

Vous pouvez obtenir une copie des garanties mises en place pour les transferts de vos données en adressant une demande à [email protected].

11. Mineurs

Les services proposés par 11LV Casino sont exclusivement réservés aux personnes âgées d'au moins 18 ans, conformément à la législation française en matière de jeux d'argent. Nous ne collectons sciemment aucune donnée personnelle relative à des mineurs. Des mesures de vérification de l'âge sont mises en œuvre lors de l'inscription et tout au long de la relation contractuelle, en cohérence avec notre politique de Jeu Responsable.

Si nous découvrons qu'un mineur a fourni des données personnelles sur notre plateforme, nous procéderons à la suppression immédiate de ces données et à la clôture du compte concerné. Si vous pensez qu'un mineur a accédé à nos services, veuillez nous en informer sans délai à l'adresse [email protected].

12. Modifications de Cette Politique

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions législatives et réglementaires, des nouvelles pratiques de traitement ou des retours de nos utilisateurs. Toute modification sera publiée sur cette page, accompagnée d'une mise à jour de la date figurant en en-tête du document.

En cas de modification substantielle affectant vos droits ou la manière dont nous traitons vos données, nous vous en informerons par e-mail à l'adresse associée à votre compte, ou par une notification visible lors de votre prochaine connexion, au moins trente (30) jours avant l'entrée en vigueur des changements. En continuant à utiliser nos services après l'entrée en vigueur d'une version révisée de cette Politique, vous acceptez les nouvelles dispositions. Si vous n'acceptez pas les modifications, vous pouvez demander la clôture de votre compte conformément à nos Conditions Générales d'Utilisation.

13. Informations de Contact

Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité, à l'exercice de vos droits ou au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par les moyens suivants :

13.1. Service client général

• E-mail : [email protected]
• Disponible via le chat en direct accessible sur notre plateforme, 7 jours sur 7

13.2. Délégué à la Protection des Données (DPO)

Pour toute demande spécifique relative à la protection des données, à l'exercice de vos droits RGPD ou à toute préoccupation concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez contacter notre Délégué à la Protection des Données :

• E-mail DPO : [email protected]

13.3. Autorité de contrôle

Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse ou si vous souhaitez introduire une réclamation directement auprès de l'autorité de protection des données compétente :

• CNIL – Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
• 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07
• Site web : www.cnil.fr

13.4. Ressources d'aide au jeu responsable

Si vous ou l'un de vos proches rencontrez des difficultés liées au jeu, des organismes spécialisés peuvent vous apporter soutien et accompagnement gratuits et confidentiels :

• Joueurs Info Service – ligne nationale d'écoute : 09 74 75 13 13 (gratuit, 7j/7, 8h–2h)
• SOS Joueurs (ARPEJ) – soutien spécialisé, accompagnement social et psychologique : www.sosjoueurs.org
• Addict'Aide – portail d'information et d'orientation sur les addictions : www.addictaide.fr
• Fédération Addiction – réseau national d'addictologie, 850 établissements de soins : www.federationaddiction.fr
• CSAPA (Centres de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie) – consultez l'annuaire via votre médecin traitant ou le portail Addict'Aide
• Aide Info Jeu – forum d'échange et d'entraide pour les joueurs et leur entourage

Pour en savoir plus sur nos engagements en matière de jeu responsable et les outils de protection disponibles (auto-exclusion, limites de dépôt, etc.), consultez notre page dédiée : Jeu Responsable.